Installer un Assainissement Non Collectif (ANC)

Sebico

L’ Assainissement Non Collectif, ANC, est la seule alternative à l’obligation de raccordement au tout-à-l’égout. Longtemps encouragé par les collectivités, il constitue désormais une exception. La prise en compte des atteintes à l’environnement progresse.

Concevoir un ANC

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Cette évolution prend différentes formes et serpente à la manière d’une rivière de plaine. La question du traitement des eaux usées constitue l’un de ces méandres.
Dans les zones urbaines denses, où le foncier est rare, l’assainissement autonome est difficile à installer, par manque de place. La solution de l’égout collectif est bien plus rentable, efficace et sensée.
En revanche, dans les zones rurales, à faible densité ou en cas d’habitat isolé, le manque de budget des collectivités se fait sentir, alors que le montant des investissements dans un assainissement collectif augmente de manière exponentielle. Il n’y a aucune rentabilité financière à enfouir un égout de plusieurs kilomètres pour raccorder une ferme isolée ou un hameau.
Historiquement, les égouts se sont d’abord développés dans les centres urbains des métropoles principales, avant d’essaimer jusque dans les chefs-lieux. L’habitat isolé était négligé et se contentait, au mieux, d’une fosse d’aisance à vidanger régulièrement. À partir des années 60, l’assainissement des eaux vannes, les WC, a été pris en compte. À l’époque, plutôt que d’étendre les réseaux de collecte, le choix a été fait, par souci d’économie, d’encourager l’installation de fosses septiques partout où c’était possible, jusque dans les proches banlieues des villes.
Depuis la réglementation de 1982 (traitement des eaux ménagères) et plus encore à partir des années 2000, la tendance est inversée. Les différentes lois sur l’environnement, l’eau et l’urbanisme sont orientées vers la prise en charge collective de l’assainissement. C’est en effet la seule qui peut assurer un traitement correct des effluents, à pouvoir assimiler les nouvelles formes de pollution, les résidus médicamenteux, par exemple, encore que ce dernier point demeure largement perfectible. Nous sommes donc passés d’une logique financière à court terme à une démarche environnementale durable.
Dans ce contexte, la situation est parfaitement claire. Il n’appartient plus au propriétaire de choisir son système d’assainissement. La loi impose le raccordement systématique au réseau collectif. L’ANC est donc une dérogation à n’envisager qu’une fois que toutes les possibilités de raccordement auront été étudiées et écartées, quel que soit le coût de leur réalisation.

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Les composants de l'installation

Une filière d'assainissement non collectif est constituée par un ensemble de dispositifs réalisant les quatre étapes suivantes :

  • La première consiste à collecter et transporter les eaux usées c’est-à-dire les eaux vannes et les eaux ménagères, à la sortie du bâtiment jusqu’au prétraitement.
  • Le prétraitement constitue la deuxième étape. C’est le stockage des eaux usées dans la fosse septique, dite fosse toutes eaux, qui reçoit donc tous les effluents, mais pas les eaux de pluie. Une première dégradation, anaérobie (sans oxygène), des matières intervient.
  • Le traitement aérobie, en présence d’air, est la troisième étape, et il est réalisé par l’épandage des eaux prétraitées dans le sol.
  • Enfin, la quatrième étape est l’absorption des eaux usées domestiques traitées dans le milieu naturel par infiltration dans le terrain ou, à défaut, rejet vers le milieu hydraulique superficiel.
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L'épandage est implanté hors des zones de circulation et de stationnement de tout véhicule, hors cultures, plantations et zones de stockage de charges lourdes.

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Implantation

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Un ANC exige une surface minimale de terrain perméable et des distances à respecter vis-à-vis de la maison, des voisins, des arbres, etc.
L'épandage est implanté hors des zones de circulation et de stationnement de tout véhicule (engin agricole, camion, voiture, etc.), hors cultures, plantations et zones de stockage de charges lourdes. Comme la surface d’épandage doit être perméable à l'air et à l'eau, cela exclut tout revêtement imperméable comme une terrasse, une dalle béton ou une allée bitumée.
La fosse, située à l'écart du passage de charges roulantes ou statiques, devra rester accessible pour l'entretien, comme les différents tampons de visite situés au niveau du sol.

L'entretien d'un ANC

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Une installation ANC doit faire l’objet d’un contrôle régulier, afin d’assurer sa fonction tout en évitant les problèmes ; l’obstruction de l’évacuation étant le principal.
Il ne faut pas négliger les signaux d’alerte, comme des remontées d’odeurs par les canalisations, une évacuation ralentie, des bruits de tuyauterie anormaux.
Notez que ces symptômes ne caractérisent pas systématiquement une obstruction. Ils surviennent aussi en cas de forte sollicitation, par temps chaud ou lorsque l’installation est utilisée de manière intermittente, dans une résidence secondaire, par exemple. Il est toujours prudent, même dans ces cas-là, d’inspecter les différents regards pour s’assurer que tout va bien.
La vidange de la fosse doit être réalisée par un professionnel agréé.
D’autre part, Il convient de s’assurer que les détergents ménagers utilisés pour l’entretien de la maison, l’ensemble de ceux susceptibles d’être versés dans la fosse, sont compatibles avec le fonctionnement de celle-ci. Attention, notamment, à tous les produits à fonction antibactérienne ou bactéricide, qui peuvent détruire la flore indispensable au fonctionnement de la fosse.

D'autres procédés d'assainissement

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Ils sont qualifiés de non traditionnels dans la littérature réglementaire, comme s’il s’agissait de variantes à propos de la recette de la Poule au pot chère à Henri IV. Il faudrait plutôt les définir comme des solutions alternatives à des cas particuliers.

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D’habitude, la situation est claire et il est facile de distinguer les pratiques et les produits autorisés de ceux qui ne le sont pas. En matière d’assainissement, le fait d’être exclu de l’application du DTU 64.1 ne se traduit pas par une interdiction, puisque nombre de ces solutions alternatives répondent à toutes les normes en vigueur, disposent du marquage CE et de tous les tampons d’agréments ministériels adéquats. C’est d’ailleurs la première information que présentent les fabricants, à juste titre. La difficulté se situe au niveau local et au pouvoir décisionnaire du SPANC. Un procédé non traditionnel fait encore peur et il faut parfois faire preuve de beaucoup de patience et de persuasion pour faire accepter ces alternatives. L’appui d’un bureau d’études géotechniques peut être précieux.
Rappelons à ce sujet que l’accord préalable du SPANC est obligatoire.
Le principe de ces solutions est le même que celui des filières traditionnelles. Les eaux usées, les eaux de pluie étant exceptées, sont collectées, envoyées dans une unité de traitement, puis évacuées dans le milieu. Leur principal avantage est, généralement, d’apporter une solution aux problèmes d’encombrement des filières classiques, en supprimant l’épandage, ou d’améliorer la qualité du traitement des effluents.

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Les microstations

Une microstation met en œuvre des réservoirs saturés en eau et compartimentés, brassés de manière dynamique avec des pompes et des aérateurs.
Le premier compartiment assure le prétraitement, à la manière d’une fosse toutes eaux classique.
Le deuxième compartiment assure le traitement aérobie par une aération, forcée ou non. La dégradation des MES (matières en suspension), s’effectue sur boues activées, cultures fixées ou cultures libres à fonctionnement séquentiel (SBR). Dans ce dernier, Il y a une alternance de phases d’aération et de repos.
Le troisième compartiment assure la clarification de l’eau et la recirculation des boues résiduelles. Ces dernières sont ramenées en tête de station, généralement dans le traitement primaire. La vidange est nécessaire lorsque le volume de boues atteint 30% du volume utile de l'étage de décantation. Une microstation ne peut pas être utilisée par intermittence.

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Les procédés compacts de filtration

Ces procédés mettent en œuvre un traitement constitué d’un milieu granulaire dans lequel l’effluent ruisselle en présence d’air. Ce ruissellement (ou écoulement insaturé) permet aux bactéries fixées sur la surface des grains de réaliser une fonction épuratrice.
Ils comportent, de manière classique, une première fosse septique pour la décantation, suivie d’une seconde cuve pour le traitement aérobie, sans brassage. L’eau s’infiltre dans le substrat recouvert de cultures microbiennes.
L’alimentation de cette cuve peut s’effectuer au fil de l’eau, en fonction du volume collecté en amont ou de manière séquentielle, via un auget basculant.

Les filtres plantés

Dans cette dernière variante, la zone d’épandage est remplacée par un média filtrant permettant la colonisation de micro-organismes capables de transformer des molécules organiques ou minérales pour leur propre métabolisme. Les roseaux, grâce à leur système racinaire, favorisent le développement des micro-organismes épurateurs.
Ce filtre peut être complété par un traitement primaire assuré par une fosse toutes eaux. Mais certaines variantes s’en passent. Il existe en effet de nombreuses déclinaisons des filtres plantés, à deux ou trois étages, avec des éléments préfabriqués ou non, etc.
Il est possible que l’eau affleure la surface, sans pour autant être traitée. A ce stade, elle est impropre quel que soit l’usage et il faut installer une protection pour éviter tout contact avec les habitants ou les animaux, domestiques ou sauvages.

Bon à savoir

Te Technique

Planter des roseaux

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Un filtre planté s’apparente à une mare artificielle comportant une arrivée d’eau, depuis la station de traitement, et un exutoire. Il n’y a pas d’infiltration directe dans le sol sous le filtre, puisque celui-ci n’est efficace qu’à la condition que l’eau accomplisse le parcours complet, de l’amont à l’aval, avant son rejet dans le milieu naturel. L’emplacement du filtre est donc entièrement excavé. Le déblai n’est pas réutilisé. Le fond de fouille est parfaitement réglé de niveau. L’étanchéité est assurée par une membrane élastomère protégée par deux géotextiles, inférieur et supérieur, l’étanchéité de cette membrane est primordiale et doit être équivalente à celle d’une piscine. Après mise en place des systèmes de circulation d’eau (plaques séparatrices, regards…), la fouille est remplie de la masse filtrante, souvent compartimentée, chaque section recevant un matériau particulier (gravier ou sable).
Le filtre est rempli jusqu’à 5 cm sous sa surface avant la plantation des roseaux et sa mise en service. La phase de démarrage, qui correspond à la pousse des roseaux, peut atteindre une année. Rappelons toutefois que le rôle des végétaux pour l’élimination directe de la pollution (carbone, azote et phosphore) est extrêmement faible. Ils servent surtout de support aux micro-organismes chargés de cette épuration.
Le massif filtrant doit être régulièrement désherbé, à la main et sans produit chimique. Après le démarrage, les roseaux sont taillés une fois par an (faucardage), entre novembre et mars, en laissant des départs de tige d’une vingtaine de centimètres.

LO Loi

Les toilettes sèches

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Amis poètes, l’arrêté du 7 septembre 2009 relatif aux ANC de petite capacité prévoit les toilettes sèches dans son article 17, rédigé ainsi :
Les toilettes dites sèches (sans apport d’eau de dilution ou de transport) sont autorisées, à la condition qu’elles ne génèrent aucune nuisance pour le voisinage ni rejet liquide en dehors de la parcelle, ni pollution des eaux superficielles ou souterraines.

Les toilettes sèches sont mises en œuvre :
- Soit pour traiter en commun les urines et les fèces. Dans ce cas, ils sont mélangés à un matériau organique pour produire un compost ;
- Soit pour traiter les fèces par séchage. Dans ce cas, les urines doivent rejoindre le dispositif de traitement prévu pour les eaux ménagères.

Les toilettes sèches sont composées d’une cuve étanche recevant les fèces ou les urines.
La cuve est régulièrement vidée sur une aire étanche conçue de façon à éviter tout écoulement et à l’abri des intempéries.
Les sous-produits issus de l’utilisation de toilettes sèches et après compostage doivent être valorisés sur la parcelle et ne générer aucune nuisance pour le voisinage, ni pollution.
En cas d’utilisation de toilettes sèches, l’immeuble doit être équipé d’une installation conforme au présent arrêté, afin de traiter les eaux ménagères. Le dimensionnement de cette installation est adapté au flux estimé des eaux ménagères.
En résumé, les toilettes sèches ne remplacent pas un ANC et ne concernent que les WC. Il faut vider le seau de stockage (moitié sciure, moitié fèces) toutes les semaines, le composter pendant deux ans, à l’abri de la pluie, avant de l’utiliser dans le jardin. La préservation de l’environnement et la lutte contre la pollution exigent parfois quelques sacrifices. Mais, au fait, quelle pollution ?
Attention, des revendeurs de solutions de toilettes sèches apportent des réponses parfois surprenantes, comme de proposer de chercher un coin de forêt privé ou public pour installer son compost, ou de porter son seau en déchetterie.

BS Bon à savoir

Le SPANC

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Le Service Public d’Assainissement Non Collectif, hormis le paradoxe de son aspect public pour un équipement individuel, est chargé de conseiller, d’accompagner les particuliers dans la mise en place de leur installation et, surtout, de les contrôler par la suite, ce qui permet de justifier une redevance.
Dans les faits, le SPANC intervient à toutes les étapes de la réalisation, dès l’établissement de la demande de permis de construire. Il peut imposer des travaux spécifiques, émettre des astreintes financières en cas de non respect des obligations, pénétrer dans la propriété pour procéder au contrôle, etc.
Pour des informations complémentaires, rendez-vous sur le site du SPANC dont vous dépendez ou sur le portail sur l’assainissement non collectif, http ://www.assainissement-noncollectif.developpement-durable.gouv.fr